CONSEIL DU 5 OCTOBRE 2021
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 5 octobre 2021, à 18h30.
- Instances
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ELECTION DU 9ÈME ADJOINT AU MAIRE (126.19 Ko)
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CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES (143.96 Ko)
- Finances
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EXERCICE 2021 -SUBVENTIONS (119.12 Ko)
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EXERCICE 2021 -MODIFICATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDIT DE PAIEMENT (111.04 Ko)
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EXERCICE 2021 - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE 2 (480.43 Ko)
- Marchés publics
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UGAP-CONVENTION POUR L'APPROVISIONNENT EN GAZ DE LA VILLE DE SAINT-ANDRÉ (638.29 Ko)
- Vie économique
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COMMERCE DE DÉTAIL -RÉGLEMENTATION DES OUVERTURES DOMINICALES POUR L'ANNÉE 2022 (424.66 Ko)
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CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE -SIGNATURE D'UNE CONVENTION (366.66 Ko)
- Développement durable
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Euralille à la Deule (202.95 Ko)
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DÉFI ZÉRO DÉCHET -SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE ROUBAIX (703.79 Ko)
- Foncier
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AVENUE DES TULIPES -VENTE D'UNE PARCELLE (278.64 Ko)