CONSEIL DU 6 AVRIL 2021

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 16 février 2021, à 19h...

Service social

MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'ACCÈS AUX DONNÉES DU PORTAIL CARTOGRAPHIQUE MÉTROPOLITAIN DES L... (899.8 Ko)

Sécurité

PROJET DE CSU INTERCOMMUNAL (492.04 Ko)

CRÉATION D'UNE BRIGADE DE SURVEILLANCE DE NUIT (613.33 Ko)

Ressources Humaines

DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS + DÉFINITION DE L'ENVELOPPE BUDGÉTAIRE (177.75 Ko)

CRÉATION DE POSTE AU TABLEAU DES EFFECTIFS (193.49 Ko)

Mobilité

AIDE À L'ACHAT DE VÉLO + MODALITÉ D'ATTRIBUTION (197.85 Ko)

Instances

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - 6 AVRIL 2021 (116.15 Ko)

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (204.98 Ko)

ELECTION DU 9ÈME ADJOINT AU MAIRE (194.4 Ko)

Finances

EXERCICE 2021 -VOTE DES TAUX D'IMPOSITION (152.58 Ko)

EXERCICE 2021 -SUBVENTIONS (294.23 Ko)

EXERCICE 2021 -REVERSEMENT AU CCAS D'UNE PARTIE DES SALAIRES VERSÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNÉS (162.45 Ko)

EXERCICE 2021 -OUVERTURE D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CRÉDITS DE PAIEMENT (174.34 Ko)

EXERCICE 2021 -DOTATION AUX PROVISIONS (177.23 Ko)

EXERCICE 2021 -CONVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR SUBVENTIONS DE PLUS DE 23 000 € (177.47 Ko)

EXERCICE 2021 -BUDGET PRIMITIF (135.77 Ko)

EXERCICE 2020- COMPTE ADMINISTRATIF (186.29 Ko)

EXERCICE 2020 -BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES (167.33 Ko)

EXERCICE 2020 -AFFECTATION DES RÉSULTATS (153.36 Ko)

EXERCICE 2020 - COMPTE DE GESTION (147.29 Ko)

Droit des sols

QUAI 22 DÉNOMINATION DES RUES (504.45 Ko)

ADHÉSION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU NORD (181.67 Ko)