CONSEIL DU 6 AVRIL 2021
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 16 février 2021, à 19h...
- Service social
- Sécurité
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PROJET DE CSU INTERCOMMUNAL (492.04 Ko)
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CRÉATION D'UNE BRIGADE DE SURVEILLANCE DE NUIT (613.33 Ko)
- Ressources Humaines
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DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS + DÉFINITION DE L'ENVELOPPE BUDGÉTAIRE (177.75 Ko)
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CRÉATION DE POSTE AU TABLEAU DES EFFECTIFS (193.49 Ko)
- Mobilité
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AIDE À L'ACHAT DE VÉLO + MODALITÉ D'ATTRIBUTION (197.85 Ko)
- Instances
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - 6 AVRIL 2021 (116.15 Ko)
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (204.98 Ko)
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ELECTION DU 9ÈME ADJOINT AU MAIRE (194.4 Ko)
- Finances
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EXERCICE 2021 -VOTE DES TAUX D'IMPOSITION (152.58 Ko)
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EXERCICE 2021 -SUBVENTIONS (294.23 Ko)
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EXERCICE 2021 -REVERSEMENT AU CCAS D'UNE PARTIE DES SALAIRES VERSÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNÉS (162.45 Ko)
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EXERCICE 2021 -OUVERTURE D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CRÉDITS DE PAIEMENT (174.34 Ko)
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EXERCICE 2021 -DOTATION AUX PROVISIONS (177.23 Ko)
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EXERCICE 2021 -CONVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR SUBVENTIONS DE PLUS DE 23 000 € (177.47 Ko)
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EXERCICE 2021 -BUDGET PRIMITIF (135.77 Ko)
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EXERCICE 2020- COMPTE ADMINISTRATIF (186.29 Ko)
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EXERCICE 2020 -BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES (167.33 Ko)
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EXERCICE 2020 -AFFECTATION DES RÉSULTATS (153.36 Ko)
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EXERCICE 2020 - COMPTE DE GESTION (147.29 Ko)
- Droit des sols
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QUAI 22 DÉNOMINATION DES RUES (504.45 Ko)
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ADHÉSION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU NORD (181.67 Ko)