CONSEIL DU 16 FÉVRIER 2021
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 16 février 2021, à 19h...
- Personnel municipal
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TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION DE POSTE (149.68 Ko)
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SERVICE SOCIAL - RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT (149.38 Ko)
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MISE EN OEUVRE DU RÉGIME INDEMNITAIRE (275.73 Ko)
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ACTUALISATION DES RÉGIMES INDEMNITAIRES APPLIQUÉS AUX CADRES D'EMPLOI EXCLUS DU RIFSEEP (204.85 Ko)
- Instances
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RETRAIT DES FONCTIONS D'ADJOINT À M. PARSY (151.48 Ko)
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ÉLECTION DU 9E ADJOINT AU MAIRE (167.15 Ko)
- Foncier
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VENTE D'UNE PARCELLE - 119, RUE DE LA GARE (303.33 Ko)
- Finances
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TAXE FONCIÈRE - LIMITATION DE L'EXONÉRATION DE 2 ANS (163.82 Ko)
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BUDGET 2021 - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (898.61 Ko)
- Citoyenneté
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CONCESSIONS FUNÉRAIRES - RÉTROCESSION (165.65 Ko)