CONSEIL DU 15 DÉCEMBRE 2020
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 15 décembre 2020, à 19h...
- Vie économique
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LOYERS ET REDEVANCES - REMISES GRACIEUSES SUITE AU CONFINEMENT (268.55 Ko)
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CHAMBRE DES MÉTIERS & DE L'ARTISANAT - SIGNATURE D'UNE CONVENTION (191.05 Ko)
- Services à la famille
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CAF DU NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (189.57 Ko)
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CAF DU NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION (ANNEXE) (405.17 Ko)
- Personnel municipal
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INGÉNIEUR PRINCIPAL TERRITORIAL - CRÉATION DE POSTE AU TABLEAU DES EFFECTIFS (251.8 Ko)
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ASSURANCE STATUTAIRE - ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE DU CDG59 (253.47 Ko)
- Offres d'emploi
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Fiche Poste Technicien de suivi de travaux bâtiments (561.48 Ko)
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Fiche Poste Gestionnaire Marches Publics (105.5 Ko)
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Fiche Poste Directeur de la Stratégie Territoriale, aménagement et habitat (527.99 Ko)
- Marchés publics
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UGAP - ADHÉSION AU DISPOSITIF D'ACHAT GROUPÉ D'ÉLÉCTRICITÉ (268.98 Ko)
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MOTION DÉPOSÉE PAR LE GROUPE MINORITAIRE "POLITIQUE DE L'ARBRE" (48.9 Ko)
- Instances
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR (103.64 Ko)
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AGENCE I NORD - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (171.16 Ko)
- Finances
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BUDGET 2021 - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT - OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS (183.06 Ko)
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BUDGET 2021 - AVANCES SUR SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS 2021 (196.71 Ko)
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BUDGET 2020 - SUBVENTIONS (191.01 Ko)
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BUDGET 2020 - REVERSEMENT AU CCAS D'UNE PARTIE DES SALAIRES VERSÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNÉS (202.09 Ko)
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BUDGET 2020 - REVERSEMENT AU CCAS D'UNE PARTIE DES SALAIRES VERSÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNÉS (169.82 Ko)
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BUDGET 2020 - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE 2 (443.03 Ko)