CONSEIL DU 15 DÉCEMBRE 2020

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 15 décembre 2020, à 19h...

 

Vie économique

LOYERS ET REDEVANCES - REMISES GRACIEUSES SUITE AU CONFINEMENT (268.55 Ko)

CHAMBRE DES MÉTIERS & DE L'ARTISANAT - SIGNATURE D'UNE CONVENTION (191.05 Ko)

Services à la famille

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - INSTALLATION D'UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE D'ARTICLES DE SPORT DANS L'ENCEINTE DE LA PISCINE (176.51 Ko)

CAF DU NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (189.57 Ko)

CAF DU NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION (ANNEXE) (405.17 Ko)

Personnel municipal

RECRUTEMENT SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (307.95 Ko)

INGÉNIEUR PRINCIPAL TERRITORIAL - CRÉATION DE POSTE AU TABLEAU DES EFFECTIFS (251.8 Ko)

ASSURANCE STATUTAIRE - ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE DU CDG59 (253.47 Ko)

Offres d'emploi

Fiche Poste Technicien de suivi de travaux bâtiments (561.48 Ko)

Fiche Poste Gestionnaire Marches Publics (105.5 Ko)

Fiche Poste Directeur de la Stratégie Territoriale, aménagement et habitat (527.99 Ko)

Marchés publics

UGAP - ADHÉSION AU DISPOSITIF D'ACHAT GROUPÉ D'ÉLÉCTRICITÉ (268.98 Ko)

MOTION DÉPOSÉE PAR LE GROUPE MINORITAIRE "POLITIQUE DE L'ARBRE" (48.9 Ko)

Instances

RÈGLEMENT INTÉRIEUR (103.64 Ko)

AGENCE I NORD - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (171.16 Ko)

Finances

BUDGET 2021 - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT - OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS (183.06 Ko)

BUDGET 2021 - AVANCES SUR SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS 2021 (196.71 Ko)

BUDGET 2020 - SUBVENTIONS (191.01 Ko)

BUDGET 2020 - REVERSEMENT AU CCAS D'UNE PARTIE DES SALAIRES VERSÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNÉS (202.09 Ko)

BUDGET 2020 - REVERSEMENT AU CCAS D'UNE PARTIE DES SALAIRES VERSÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNÉS (169.82 Ko)

BUDGET 2020 - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE 2 (443.03 Ko)