Liste délibérations CM 17 10 23 (92.2 Ko)

Travail Dominical - Règlementation pour l'année 2024-tamponne (1) (99.9 Ko)

Subvention de fonctionnement ADIL-tamponne (1) (96.06 Ko)

Désaffection et déclassement de la parcelle de terrain A 3060 - 84 bis rue d (1) (92.52 Ko)

9 cité Duhem - Résiliation du bail à réhabilitation-tamponne (1) (92.57 Ko)

9 cité DUHEM - 99 rue Sainte Hélène - vente d'immeubles d'habitation-tamponn (91.63 Ko)

Recrutement d'un agent contractuel sur emploi non permanent pour faire face (92.86 Ko)

Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, (238.37 Ko)

Création et suppression de poste suite à mutation dans une autre collectivit (1) (140.5 Ko)

Création et suppression de poste suite à avancement de grade-tamponne (2) (118.25 Ko)

Création d'un emploi permanent de responsable du service informatique-tampon (139.6 Ko)

Création d'un emploi permanent de gestionnaire de la politique foncière, fon (137.17 Ko)

Création d'un emploi permanent de Directeur des sports-tamponne (1) (141.72 Ko)

Création d'un emploi permanent de chef de production culinaire-tamponne (129.37 Ko)

Création d'un emploi permanent de Chargé de mission vie associative, animati (1) (146.6 Ko)

Autorisation spéciales d'absences discrétionnaires-tamponne (230.53 Ko)

Actualisation du régime indemnitaire des agents non éligibles au RIFSEEP-tam (2) (122.55 Ko)

Adhésion au groupement de commande du SIVOM Alliance nord ouest pour la four (3) (123.04 Ko)

Adhésion au groupement de commande du SIVOM Alliance nord ouest pour la four (1) (130.59 Ko)

Modification de la Composition du CA du Comité de jumelage-tamponne (1) (102.38 Ko)

Modification de la Composition des commissions 2 et 5-tamponne (1) (105.85 Ko)

Modification d'un représentant du CM en bureau de l'association SAS formatio (1) (88.86 Ko)

Election d'un représentant du Conseil Municipal au CA du CCAS-tamponne (1) (116.06 Ko)

Election d'un délégué du Conseil Municipal au SIVOM alliance Nord ouest-tamp (1) (99.48 Ko)

Election d'un adjoint au Maire-tamponne (122.26 Ko)

Décision budgétaire modificative n°2 - Exercice 2023-annexe-tamponne-2 (111.15 Ko)

Décision budgétaire modificative n°2 - Exercice 2023-annexe-tamponne-1 (1) (101.16 Ko)